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Marques déposées par la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité
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Module Sup'
Marque expirée - Marque en non vigueur

Module Sup'
Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3435438
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
Module Sup\' de Caisse Chirurgicale et Médicale de l\'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque Module Sup'

Déposée le 15 juin 2006 par la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Module Sup' »

Le déposant est la société Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 508 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO domicilié(e) 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Module Sup' est expirée depuis le 15 juin 2016.

Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : PRATIC , LAGON , MARINE , Module Plus , CUMIN , BASIC , MUTIC , ECUME , OPTIMIC , CANNELLE


Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO Mutuelle soumise au Livre II du Code de la Mutualité - 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France - SIREN 780508073


Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise – CCMO - 17 Place Jeanne Hachette,60014 BEAUVAIS - 60014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance.